Conditions générales d'utilisation
Le présent site est d'accès libre et gratuit à tout internaute. Il a pour objet le partage et la divulgation de connaissances scientifiques et d'informations liées à l'apprentissage des domaines de l'électrotechnique, de l'électricité, de l'électronique et de techniques de construction de dispositifs électroniques, mécaniques ou robotiques.
Les présentes conditions générales d'utilisation ont pour vocation de régir les rapports entre l'éditeur et tous internautes, elles feront l'objet d'une ratification par tous les membres souhaitant s'inscrire sur le présent site, cette ratification consistera dans le fait, pour l'internaute, de cocher la case correspondant à la phrase suivante : « je reconnais avoir lu et accepté les conditions générales d'utilisation ».
Ce fait de cocher la case sera réputé avoir la même valeur qu'une signature manuscrite de la part de l'internaute qui reconnaît la valeur de preuve des systèmes d'enregistrement automatique de l'éditeur du présent site et, sauf pour lui d'apporter preuve contraire, il renonce à les contester en cas de litige.
Exonération de la responsabilité de l'éditeur dans le cadre de l'exécution du présent contrat
En cas d'impossibilité d'accès au site, en raison de problèmes techniques ou de toutes natures, l'internaute ne pourra se prévaloir d'un dommage et ne pourra prétendre à aucune indemnité.
Dans la mesure où les différents services et interfaces mis à la disposition des internautes sur le présent site le sont à titre gratuit, l'éditeur ne sera tenu qu'à une obligation de moyens à leur égard, dans le cadre de la disponibilité et du bon fonctionnement de ces services.
Tout dysfonctionnement ou interruption de ces services ne sera ainsi pas susceptible de constituer un dommage pour les utilisateurs qui ne pourront prétendre à aucune indemnité de ce fait.
Les liens hypertextes présents sur le présent site peuvent renvoyer sur d'autres sites internet et la responsabilité de l'éditeur du présent site ne saurait être engagée si le contenu de ces sites contrevient aux législations en vigueur. De même la responsabilité de l'éditeur du présent site ne saurait être engagée si la visite, par l'internaute, de l'un de ces sites, lui causait un préjudice.
L'éditeur ne peut être tenu responsable à l'égard de l'internaute :
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Nullité partielle
La nullité d'une clause ou disposition des présentes Conditions Générales d'utilisation ou de leur exécution n'implique pas l'invalidité ou la non-application des autres clauses, celles-ci demeurant pleinement valides et applicables.
Voir aussi l'article relatif à la protection des auteurs.